Au moyen d’une technique baptisée le « duo-legs », vous pouvez léguer une partie de vos avoirs à Médecins Sans Vacances et en même temps favoriser vos propres héritiers.

Comment fonctionne le « duo-legs » ?

Le « duo-legs » trouve son origine dans l’article 64, alinéa 2 du Code des Droits de succession. Il stipule que l’on peut préciser dans un testament que la personne X reçoit un legs, exonéré de droits de succession, à la condition que la personne Y reprenne la charge de paiement des droits de succession de X. L’avantage du « duo-legs » se situe au niveau de la différence de droits de succession que paie une personne privée (jusqu’à 65%) en comparaison avec MSV (8,8% en Flandre et 12,5% dans la Région de Bruxelles capitale).

Un exemple :

Staf G., de Gand, a 65 ans et est veuf. Il n’a pas de famille. Par testament, il lègue 25.000 euros à son ami Leo B.

Avec un legs ordinaire :

Staf G. lègue 25.000 euros à Leo B. et rien à MSV. Lors de la cession après son décès, l’héritage est partagé comme suit :

Partie avantagée	Leo B.	MSV	L’État
Legs brut	25.000 €	0 €
Droits à payer	11.250 €	0 €	11.250 €
Avantage net	13.750 €	0 €	11.250 €

Avec un duo-legs :

Staf G. lègue 15.000 euros à Leo B. et 10.000 euros à MSV (qui paie tous les droits de succession)

	Leo B.	MSV	l’État
Legs brut	15.000 €	10.000 €
Droits à payer
a. sur 15.000 € x 45%		6.750 €	6.750 €
b. sur 10.000 € x 8,8%		880 €	880 €
Avantage net	15.000 €	2.370 €	7.630 €

Dans cet exemple, Staf G. peut léguer un montant plus important à son ami ET faire un don à MSV.

Dans tous les cas, pour ne léser aucune des parties, la technique du « duo-legs » est un travail sur mesure, avec parfois des calculs complexes. Consultez toujours votre notaire.